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 le code de la route et les gyrophares

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sg39
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MessageSujet: le code de la route et les gyrophares   Lun 20 Sep 2010 - 23:07

Véhicules d'urgence.
226. Les véhicules d'urgence peuvent être munis de feux rouges clignotants ou pivotants. En outre, ils peuvent être munis de phares blancs clignotants alternatifs, dans les cas et aux conditions prévus par règlement.

Véhicules de police.
Les véhicules de police peuvent être munis de feux bleus clignotants ou pivotants.

la loi est simple, les gyrophares bleus ou rouges sont interdits. mais toute loi a ses exceptions et celle-là aussi. cet article en est un du "code de la sécurité routière"(CSR). et le CSR ne s'applique pas partout. il faut lire les articles 1 et 4 du CSR pour comprendre à quel endroit l'article 226 ne s'applique pas.

1. Le présent code régit l'utilisation des véhicules sur les chemins publics et, dans les cas mentionnés, sur certains chemins et terrains privés ainsi que la circulation des piétons sur les chemins publics.

le CSR ne s'applique que sur un chemin public, sauf mention contraire dans un article. mais qu'est-ce qui est considéré comme un chemin public? l'article 4 le précise.

4. Dans le présent code, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par les mots:
«chemin public»: la surface de terrain ou d'un ouvrage d'art dont l'entretien est à la charge d'une municipalité, d'un gouvernement ou de l'un de ses organismes, et sur une partie de laquelle sont aménagées une ou plusieurs chaussées ouvertes à la circulation publique des véhicules routiers et, le cas échéant, une ou plusieurs voies cyclables, à l'exception:
1° des chemins soumis à l'administration du ministère des Ressources naturelles et de la Faune ou du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation ou entretenus par eux;
2° des chemins en construction ou en réfection, mais seulement à l'égard des véhicules affectés à cette construction ou réfection;
3° des chemins que le gouvernement détermine, en vertu de l'article 5.2, comme étant exclus de l'application du présent code;

l'article 4 défini ce qu'est un chemin public: stationnement public, stationnement d'hotel de ville, stationnement d'un centre fiscal sont des chemins publics. une route fermée à la circulation pour un défilé n'est pas un chemin public. pour ce qui est des stationnements des cours d'école, il existe une jurisprudence qui précise qu'il ne s'agit pas d'un chemin public au sens du CSR.
il est donc permis d'installer et d'utiliser des gyrophares bleus (Ecto1) ou rouge (NYPD) sur un véhicule si on se trouve dans un stationnement de centre d'achat, un terrain privé, une route fermée pour un défilé, le stationnement d'une école etc...


Feux pivotants ou clignotants.
239. Aucun véhicule routier, à l'exception de ceux visés aux articles 226 et 227, ne peut être muni de phares blancs clignotants alternatifs ou de feux clignotants ou pivotants de quelque couleur que ce soit.

Feux pivotants ou clignotants.
Aucun véhicule routier visé à l'un des articles 226 ou 227 ne peut être muni de feux clignotants ou pivotants d'une couleur autre que celle autorisée pour ce véhicule, conformément à l'article qui vise un tel véhicule.
Agent de la paix.

240. Un agent de la paix est autorisé à faire enlever, aux frais du propriétaire d'un véhicule routier, un feu clignotant ou pivotant dont est muni ce véhicule contrairement au présent code.

Remise à la Société.
L'agent de la paix délivre un reçu à la personne en possession du véhicule et remet ensuite le feu à la Société.

amende: 200 à 300$, peu importe la couleur + saisie + frais d'enlèvement
pour une sirène, d'autres articles du CSR presque identiques s'appliquent et c'est la même amende. mais encore une fois, c'est permis en dehors des chemin publics.

quelles solutions pour ECTO1? en dehors de la route, pas de problèmes. vous pouvez utiliser les gyrophares de votre ECTO1. mais sur la route, comment être légal sans défigurer ECTO1?

tout d'abord, est-ce possible d'utiliser une autre couleur que le bleu?

le rouge: pas question, ECTO1 pourrait être confondu avec les véhicules des services ambulanciers et d'incendie.

le vert: cette couleur est aussi réservée pour les postes de commandement et les pompiers volontaires.

le jaune: ca serait aussi illégal et l'amende est la même. il faut normalement une vignette pour les feux jaunes sauf pour certains véhicules visés par l'article 227 recopié plus bas. et pour les autres véhicules, visés par le "Règlement sur les véhicules d'urgence, les véhicules munis de feux jaunes clignotants ou pivotants et les cyclomoteurs pour personnes handicapées", il faut répondre à certains critères pour se procurer une vignette.

le blanc: ca pourrait être une solution. je connais un salon funéraire à shawinigan qui en utilise un depuis longtemps sur son véhicule d'escorte. d'ailleurs, plusieurs ambulances et camions de pompiers sont munis à l'avant de feux blancs clignotants avec les feux rouges. et plusieurs voitures de police ont les feux de marche arrière qui clignotent. et aucun article du CSR ne l'autorise. faut-il comprendre que l'article 239 ne vise pas les feux clignotants et pivotants blancs? sinon comment se fait-il que ces véhicules d'urgence en soient munis? aucun article n'autorise non plus les véhicules d'urgence à être munis également de feux blancs mis à part les "phares blancs clignotants alternatifs".

l'autre solution:
l'article 239 ne vise que les feux CLIGNOTANTS ou PIVOTANTS. il est permis d'ajouter des feux et des phares de n'importe quelle couleur S'ILS NE CLIGNOTENT PAS.
je recopie ici un extrait du Guide de Référence des Véhicules Personnalisés destiné aux policiers.


2.2.2. Side Markers
Il est permis de rajouter des side markers sur un véhicule. Ces feux
supplémentaires sont habituellement installés sur les ailes avant. Lorsqu’ils
clignotent, ils doivent être jaunes ou blancs.
S’ils demeurent allumés en tout temps, ils peuvent être de n’importe quelle
couleur.

il suffirait de remplacer les gyrophares de Ecto1 par une version modifiée qui, au lieu de contenir des réflecteurs rotatifs, contiendrait des lumières qui resteraient allumées en tout temps.
pour les 4 clignotants bleus installés sur le toit, il faudrait débrancher le module qui les fait clignoter et les allumer avec un simple interrupteur.

il me reste quand même des questions sans réponse. est-il possible de remorquer Ecto1 avec ses gyrophares? est-on en loi si on les cache sous une toile pour circuler?

CSR Véhicules de déneigement ou d'entretien.
227. Les véhicules de service, les véhicules d'équipement, les véhicules utilisés pour le déneigement ou pour l'entretien des chemins, les véhicules pour lesquels les conditions de délivrance d'un permis spécial de circulation l'exigent ainsi que les véhicules satisfaisant aux critères établis par règlement peuvent être munis de feux jaunes clignotants ou pivotants.
Véhicule de service.
Pour l'application du présent article, un véhicule de service est un véhicule automobile agencé pour l'approvisionnement, la réparation ou le remorquage des véhicules routiers et un véhicule d'équipement est un véhicule automobile servant au transport de l'équipement qui y est fixé en permanence et comportant un espace pour le chargement.

Règlement sur les véhicules d'urgence, les véhicules munis de feux jaunes clignotants ou pivotants et les cyclomoteurs pour personnes handicapées
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/C_24_2/C24_2R5.HTM

Code de la sécurité routière
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?file=/C_24_2/C24_2.htm&type=3

jurisprudence relative à l'application du CSR sur le stationnement d'une école
http://www.jugements.qc.ca/php/decision.php?liste=47987162&doc=2AF601DB69EEE2A938ADFF01210121BF8F534AFC75E5CECB20D3342046BBDB34&page=1

jurisprudence relative à l'utilisation de gyrophares sur un stationnement
http://www.jugements.qc.ca/php/decision.php?liste=47988033&doc=6F1DB855A1C9C7590EB20AA6A2A92C93F70A8BFC2E03D386585C7FF44DC1E8A0&page=1
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Spengler
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 7:54

j'ai souvent vu des Replique d'ecto avec des house sur les gyrophare ecrit "out of service" dessus, je crois que c'etais sufisant pour qu'il ne se fasse pas achaler. Mais a mon humble avis je ne pense pasque que Dr. Caron se ferais arreter pour gyrophare illégale en se promenant avec son ecto, si il sont eteint, le véhicule est assez facilement identifiable pour juger que les gyrophare sont une piece d'équipement plus qu'une utilité

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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 9:34

Je peux ajouter ce que mon directeur régional de la SQ m'a dit également pour mon projet NYPD. Même avoir sur le toit un système de feux qui clignotent ou pivotent est illégal en soi, en fait, au Québec le seul fait d'en posséder est une infraction au code criminel. Donc je suis un criminel... j'en ai 2 chez moi haha ! Je suis assez fier de ma barre Sûreté du Québec 1975 d'ailleurs. Il m'a par ailleurs conseillé de choisir un modèle qui n'est pas "confondant" avec les véhicules d'urgence d'aujourd'hui dans la province, donc le blanc comme véhicule est à proscrire.

Comme la petite histoire du jeune de Chicoutimi qui avait une civic 4 portes peinturée noire et blanche à laquelle il avait ajouté 2 pots de crème glacée peinturés rouge et bleu.. Tickett assuré et il a perdu en cour, parce que c'est confondant... et ça se voulait confondant.

Pour ce qui est du lettrage et autre, il n'y a que le mot "police" qui soit illégal sur un véhicule. D'où mon problème de lettres aimantées. On a beau déguiser une voiture en sapin de noël avec des guirlandes, c'est pas illégal tant que les lumières n'allument pas.

Récemment je suis allé voir Mauricio, alias Roscoe, qui a trouvé une façon originale de contourner la loi. Premièrement, il débranche tout système du gyrophare pour être sur et certain de ne pas pouvoir l'allumer par inadvertance. (à noter que le sien... il est boulonné à la voiture !!!)



Anciennement jusqu'à l'année dernière il avait une housse "Out of Service" sur le gyrophare mais un policier, après une Xième arrestation, lui a dit que ça sous-entendait qu'il pouvait être en service, donc illégal... un peu stupide et tiré par les cheveux me direz-vous.



Deuxièmement, il a peint un 2e set de lenses en noir mat, donc ce qu'il a sur le toit est carrément inutilisable, aucun policier ne peut dire que c'est un gyrophare, c'est noir !! ça a plus l'air d'un gros porte-bagages. Démonstration:



Je teste ça depuis hier soir. Verra si je me fais arrêter! à noter mon mot "police" absent.. ! Pour la sirène, ils sont tolérants, parce que je ne m'en sert jamais sauf quelques petits coups en parade.

Selon moi c'est crédible comme explication.. !
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 9:52

tes gyro noir c'est juste un ajout que tu peu enlever facilement ou ca remplace completement le lense bleu? si c'est removable facilement c'est une super bonne idee!

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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 10:21

sur le système Aerodynic de 1977 à aujourd'hui c'est juste 2 vis, tu tires sur le "cap" horizontalement et il glisse; j'ai juste acheté 2 lenses maganés que j'ai peint noir mat, dévisse-tire-metl'autrecap-revisse. !!
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 12:12

c'est complexe au Qc pour avoir quelque chose d'accurate....
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sg39
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 15:53

aucun véhicule officiel n'est équipé que de gyros bleus. c'est rouge ou bien rouge et bleu. mais rouler avec, même éteint, c'est un gros risque. si on tombe sur un policier zélé ca peut couter cher et on se fait saisir les gyrophares. au moins, sur votre terrain ou pendant une parade, vous pouvez vous en servir et c'est pas juste toléré, c'est LÉGAL.

pour les lenses noires, c'est une très bonne idée. la loi suppose que les gyrophares doivent être d'une couleur quelconque. même le plus zélé des policiers ne peut rien dire! pour la housse, le véhicule est encore équipé de gyrophares. moi je prendrais pas de risques! d'habitude on les utilise pour les véhicules confiés aux mécaniciens lorsqu'ils doivent faire un essai routier.

j'ai bien hate de voir quand je vais me faire arrêter pour mon dolley. j'ai installé des gyrophares jaunes dessus. mais c'est légal.


Dernière édition par sg39 le Dim 9 Oct 2016 - 0:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 17:56

:merci: pour les info mais je ne suis pas trop inquet de plus un des mes ami et membre de la sfm depuis 20 ans est controleur routier je vais l attacher sur le banc arriere :twisted: lorsque je circulerer avec Ecto-1 je croi me faire achaler plus pour des photos que pour mes lumiere et je pensse me faire fabriquer des toiles noir avec des logos gb.

je me suis souvent fait dire que seule les vehicules antique sorti de l usine équipée de gyrophare sont les camions de pompier et ambulances et que la loi ne s applique pas dans leur cas .mais d une maniere ou autre ecto-1 est elle toujour conciderée encore comme une ambulance antique :confused:

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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 18:14

Bon point! c pas pasque tu met tes tinque acceleratrice a particule ectoplasmique que ca change quelques chose sur le papier bleu de la SAAQ :P

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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 21 Sep 2010 - 19:07

je n'ai jamais entendu parler de cette exemption. je vais faire des recherches. mais il faut dire que ca serait idiot de les enlever. à trois-rivières, il y a des passionnés qui ont racheté un des vieux camions de pompier de la ville. et je ne crois pas qu'ils aient enlevé les gyrophares
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mer 22 Sep 2010 - 11:15

:merci: pour tes recherche .
il ya aussi l option de véhucule a atraction special comme mon ami Giles pour sa batmobile il ya le gyrophare et peux se promener avec sur les chemin public en plus son enregistrement il est inscrit batmobile 1966.

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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Sam 25 Sep 2010 - 18:26

:salut: je suis de retour! après de longues recherches, je n'ai trouvé aucune loi qui fait mention d'une exemption pour les gyrophares pour les véhicules antiques ou de collection. et j'ai passé des heures à chercher! je crois qu'il s'agit plus d'une question de tolérance, de gros bon sens de la part des policiers. ils ont un pouvoir discrétionnaire et c'est à ca que ca sert!

ecto-1 est elle toujour conciderée encore comme une ambulance antique?

non, un véhicule antique, selon la loi, est un véhicule de plus de 30 ans qui a été gardé ou restauré à son état original. Ecto1 est une ambulance modifiée. et les gyrophares ne sont pas d'origine, ni de la même forme, ni de la même couleur.

je n'ai rien trouvé de plus pour les strobes et gyros blancs. ou bien c'est illégal pour tout le monde, ambulance, pompier et police compris. ou bien c'est légal pour tout le monde, y compris Ecto1.
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drcaron
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 28 Sep 2010 - 12:15

merci pour toute tes recherche ,je vais testé la compreantion des policier si je pogne un zélé je vais le slimé positivement :humour:

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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 28 Sep 2010 - 12:19

surment que ca doit exister un probation de la saaq pouri détenir des droits pour avoir un véhicule d'occasion spéciale...

une genre de permission.... un peu comme un permis d'alcool
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drcaron
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MessageSujet: Re: le code de la route et les gyrophares   Mar 28 Sep 2010 - 12:36

dan20lancer a écrit:
surment que ca doit exister un probation de la saaq pouri détenir des droits pour avoir un véhicule d'occasion spéciale...

une genre de permission.... un peu comme un permis d'alcool

oui ca existe :D et avec toute l information que sg39 a trouver maintenant je sais a quoi man tennir mais il faut pas paranoyer.

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